AN II JUIN 2017
Editorial
Le magazine « La Région Auvergne-Rhône-Alpes » n° 1 (automne 2017) , est la nouvelle revue trimestrielle distribuée gracieusement. Cela commence bien : « Priorité à l’emploi local » titre la revue, avec cette explication : « La Région instaure la préférence régionale sur tous les chantiers des lycées, qu’elle pilote, mais aussi sur tous les travaux qu’elle finance, comme les transports routiers et ferroviaires ou les maisons de santé. »
Très étonnant puisque les règles régissant les marchés publics ne reconnaissent pas de préférences liées à des zones géographiques ni administratives. L'article 74 de la constitution reconnaît seulement le droit aux collectivités territoriales d'outre-mer dotées d'autonomie (COM-DA) de pratiquer une « préférence régionale ». Ce principe a été introduit à titre exceptionnel en Nouvelle-Calédonie en 1998, puis étendu à la Polynésie française en 2004 et à Saint-Barthélemy en 2007. Encore est-il critiqué par certains juristes.
Quand on cherche à en savoir plus, les deux pages internes consacrées au dossier nous éclairent mal. On apprend que l’objectif est d’atteindre 90 % d’achat local par la commande publique (mais comment ?) et aussi de lutter contre les travailleurs détachés (mais faut-il compter parmi eux le plombier breton ou le manutentionnaire provençal ?) et enfin : « Depuis mars, la Région a mis en place une brigade de contrôle sur les chantiers pour vérifier le respect des cartes professionnelles du BTP et l’usage du français par les ouvriers.(souligné par nous) »
Nous y voilà ! N’ayant pas la possibilité pour l’heure de faire reconnaître la « préférence nationale », M. Wauquiez passe par la Région. Ces annonces sont-elles sérieuses ? De telles propositions expriment sans doute le fond de la pensée de M. Wauquiez, mais il n’est pas interdit non plus d’y voir une part de provocation, …comme ce fut sûrement le cas dans l’affaire de la crèche à l’Hôtel de Région.
Le moins qu’on puisse dire des positions de M. Wauquiez est qu’elles ne brillent pas par le souci d’universalité. Elles représentent plutôt pour une forme de féodalisme libéral, marqué de catholicisme bien-pensant. Sa déclaration sur la place des lycées privés en dit long : « Les établissements privés signifient pour les parents une promesse forte : celle de pouvoir amener chaque élève vers la réussite. » Une déclaration d’amour stupéfiante qui confine à la profession de foi.
« A mi-chemin entre la déclaration de foi et le prospectus publicitaire » : c’est d’ailleurs par ces termes que le Rapporteur public a qualifié le courrier par laquelle M. Wauquiez nous signifiait, en début d’année, son refus de désinstaller la crèche de Noël hors de l’Hôtel de Région, au mépris de la loi. Le président de la Région, on s’en souvient, avait parlé d’un « symbole des racines chrétiennes » de notre histoire.
Les lois sont nationales et assurent l’égalité entre tous les citoyens. La République est une, indivisible, laïque et sociale. Ces principes sont universels, quand bien même leur expression revêt des formes diverses, étant la résultante d’histoires nationales singulières.
Ces principes étaient au cœur des discussions menées lors du Congrès mondial de l’Association Internationale des Libres-Penseurs, tenu du 21 au 24 septembre à Paris En quatre jours, ce sont près de 250 participants, représentants de la Libre Pensée de tous les continents, qui ont assisté aux travaux de ce Congrès mondial.
Vu de la Région Auvergne-Rhône-Alpes de M. Wauquiez : …une autre planète ? P.G.
LAICITE RHONE
Crèche Wauquiez : le Tribunal Administratif nous donne raison
Voir communiqué de la FNLP en pages 11 et 12 Nous reviendrons dans notre prochain n° sur le rapport accablant (pour la Région) du rapporteur public.
Lycée de Dardilly
Dépouillé au profit du lycée privé Jehanne de France, avec intervention directe de Mme la Rectrice pour bloquer la création d’une classe de 2de en Hôtellerie-Restauration.
Nous avons publié les faits et reçu des réactions indignées de laïques. Ainsi M. Bob Deville nous a demandé d’ajouter sa voix à la réprobation collective : « ... Je n'ai eu, toute ma vie professionnelle, qu'à me féliciter de la fréquentation par mes anciens élèves du Lycée professionnel de Dardilly, et je ne comprends pas qu'on puisse imaginer de réduire cet établissement public qui n'a cessé de remplir exemplairement sa mission!
A l'Ecole publique fonds publics, à l'école privée, fonds privés! »
Nous n’avons pu être reçus au cours de l’été. Pour autant notre proposition d’une délégation commune et représentative auprès du Rectorat reste valide. La discussion est en cours.
Aide aux lycées privés
La Région met le paquet : plus de distinction entre public et privé. Sur les aides versées, on trouvera en page 6 le communiqué des fédérations Auvergne-Rhône-Alpes de la Libre Pensée. La Région a par ailleurs décidé de doubler les dimensions de ses panneaux à l’entrée des lycées : celui de Jehanne de France mesure à peu près 1, 20 de haut sur 0, 80 de large.
Le privé à Saint-Priest
Comme l’analyse très bien le journal Le Progrès, « Projet de longue date, l’implantation d’un établissement privé dans l’est lyonnais prend forme. » Deux classes de 6e ont ouvert à Saint-Priest en établissement hors contrat, mais soutenu par La Xavière (établissement sous contrat, comme les structures sont poreuses !) et avec l’espoir d’accueillir 450 élèves à l’horizon 2025 et l’agrément de l’Inspection Académique pour passer sous contrat dès la rentrée prochaine.
Vœu des Echevins : les dévotions du ministre Collomb
Comme chaque 8 septembre, le vœu a été renouvelé sous forme d’une offrande à la Vierge Marie. Le gratin des élus régionaux était présent, répondant à l’appel de l’Eglise. Pour Georges Képénékian « la puissance symbolique de cette tradition résonne pour le maire de Lyon comme une évidence.» Pourtant, même si la présence du maire n’est pas une nouveauté, c’est loin d’être une tradition, et encore moins une évidence ! Herriot ne venait pas à Fourvière, et ce n’est que sous Pradel qu’on a renoué avec une pratique héritée de l’Ancien régime et remise un temps à l’honneur par le régime de Vichy.
Ce qui est encore moins traditionnel, c’est la présence d’un ministre de la République. M. Collomb est venu, ce qui a même provoqué l’étonnement embarrassé de Barbarin lui-même. Le ministre de l’Intérieur n’avait-il pas mieux à faire au moment où les cyclones ravageaient les îles des Antilles ? Etait-ce le moment de prier la Vierge ? Enseignements du jour : 1°) face à la colère céleste, Barbarin ne croit pas aux miracles, 2°) Collomb : si, sans doute ( ?)
Trahir la République et trahir les textes : même combat. Pour M. Képénékian « la loi de 1905 ne prône pas l’ignorance des autorités civiles et religieuses, mais à l’inverse, le respect et le dialogue ». Comment peut-on mentir avec autant d’aplomb ? Dans le texte de 1905 il n’est jamais question de « respect » ni de « dialogue », mais simplement du principe de séparation (non-reconnaissance, qui n’est pas non plus l’irrespect).
Nous tenons le texte à la disposition de nos modernes échevins.
Laïcité au Puy
A l’occasion des fêtes mariales, Monsieur Michel Chapuis, Maire du Puy et digne successeur de M. Wauquiez, a organisé le 14 août 2017 une réception à la mairie du Puy des autorités religieuses présentes aux processions catholiques des 14 et 15 août.
Le 20 septembre dernier, la Fédération de la Libre Pensée de la Haute-Loire lui a adressé un courrier pour lui faire part de son désaccord. Elle s’est ensuite adressée au Préfet, lui rappelant que « vous représentez l’Etat et nous vous demandons de rappeler aux élus de notre département leur devoir de neutralité religieuse et de respect de la laïcité dans l’exercice de leurs fonctions. »
« Liberté de conscience » dans l’enseignement privé : vraiment ?
On attend le jugement de la 6ème chambre civile de la Cour d’Appel de Lyon, qui devait être rendu le 18 octobre 2017 mais tarde à venir. La Libre Pensée du Rhône était présente à l’audience du 19 septembre 2017 aux côtés d’un enseignant du privé, M. G… victime d’une mesure discriminatoire mettant directement en cause la liberté de conscience, et de son syndicat le SUNDEP qui l’a aidé pour exercer son recours. Le résultat est vivement attendu car il fera date, quel qu’en soit le résultat.
L’enseignement privé catholique tient à faire valider par une Cour de justice la possibilité de questionner les enseignants qu’il recrute à propos de leurs pratiques et convictions religieuses. Dans les conclusions développées lors de l’audience du 19 septembre, il donne un caractère religieux à la notion de caractère propre des établissements privés, notion par elle-même très contestable, alors que ni la Loi Debré de 1959, ni le Conseil constitutionnel du 23 novembre 1977, ni le Code l’éducation ne font référence à une position religieuse pour définir le caractère propre d’un établissement privé d’enseignement. C’est ce que l’avocat de M. G… a mis en avant de façon très documentée dans son travail de défense.
On voit que nous nous trouvons dans une contradiction juridique de taille ! La loi Debré reconnaît formellement la liberté de conscience, et exige pouvoir recruter selon des critères religieux (voir l’An II n° 156). C’est ce problème que les juges de Lyon doivent à présent se coltiner. Nous y reviendrons plus en détail.
Enseignement privé ou pas, conformément à l’article 10 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi ».
FÉDÉRATION NATIONALE DE LA LIBRE PENSÉE
Membre de l’Association Internationale de la Libre Pensée (AILP)
Le 6 octobre 2017
La Fédération nationale
de la Libre Pensée informe :
Monsieur Laurent Wauquiez est Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes. Entre deux génuflexions, l’installation une crèche catholique dans le bâtiment de la Région et un voyage pour voir le pape à Rome avec Gérard Collomb (aujourd’hui Ministre de l’Intérieur du gouvernement Macron/Philippe), il se présente comme un « grand laïque ». A la façon de Marine Le Pen, de Manuels Valls et de tant d’autres supplétifs de l’Eglise catholique (ouverts ou cachés) qui ne parlent de laïcité que lorsqu’il s‘agit de l’Islam et qui ont les yeux de Chimène pour « l’Occident chrétien ».
Monsieur Wauquiez est un « laïc » (religieux sans soutane) qui « ne fait plus de distinction entre l’Ecole publique et l’école privée » (Dauphiné libéré du 3 octobre 2017). N’en déplaise aux nouveaux Croisés d’aujourd’hui, la laïcité passe d’abord par la défense de l’Ecole publique et le non-financement de l’Eglise et de ses œuvres (Article 2 de la loi de 1905 de Séparation des Eglises et de l’Etat). Des « laïques » comme Laurent Wauquiez, il y en a plein au Vatican et dans tous les gouvernements de la Ve République, de droite comme de gauche, ou d’ailleurs.
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
DES FÉDÉRATIONS AUVERGNE-RHÔNE-ALPES DE LA LIBRE PENSÉE
Laurent Wauquiez
grand argentier admiratif et inconditionnel
de l’enseignement privé!
Du jamais vu !
Nous connaissions Monsieur Wauquiez se prosternant devant le pape François, nous connaissions Monsieur Wauquiez installant une crèche catholique dans le Hall du Conseil Régional. Ce lundi 2 octobre, le voici qui annonce dans un communiqué de presse, en tant que Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, son soutien moral et financier aux lycées privés : « Je crois fermement à la place de l’enseignement privé (…). Les établissements privés signifient pour les parents une promesse forte : celle de pouvoir amener chaque élève vers la réussite ». La Vice-Présidente, déléguée aux affaires scolaires, surenchérit : « La réussite du privé doit être un moteur pour l’ensemble du tissu éducatif régional ».
Ainsi, dans la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ce ne serait plus l’Enseignement public qui aurait la mission d’assurer la réussite des élèves. La Région choisit délibérément l’enseignement privé, à 95 % catholique, comme « moteur », l’École publique étant reléguée dans « le tissu éducatif » !
Et pour atteindre ce but, il n’y a pas de restrictions de budget pour les lycées privés! Bien au contraire, la région décide de les financer à guichets ouverts ! Alors qu’il est précisé dans le même communiqué qu'en Auvergne-Rhône-Alpes, les élèves des lycées de l’enseignement privé représentent seulement « 27,5 % de l’effectif des lycéens », pour « 44 % des lycées », la Région « décide d’augmenter le soutien à l’investissement dans les lycées privés pour atteindre 13 millions d’euros par an, soit une augmentation de plus de 60 % ». D’autre part « les forfaits d’externat seront maintenus au même niveau qu’en 2017 ».
Pire encore, elle décide d’accorder « une enveloppe de 50 millions d’euros » supplémentaires aux lycées privés pour « la création ou l’extension de lycées privés dans des zones à forte tension démographique ». Ces crédits seront puisés dans l’enveloppe d’un « plan d’investissement » sur 3 ans des lycées publics. Il faut rappeler que les crédits d’investissement des lycées privés, qui ne sont pas obligatoires, sont régis par des règles strictes selon la nature des lycées privés (lycée d’enseignement général, professionnel ou agricole) et à notre connaissance, c’est la première fois que des crédits d’investissements sont accordés aux lycées privés dans le cadre d’un plan concernant les lycées publics !
Rappelons que depuis des dizaines d’années, les millions d’euros octroyés par la Région aux lycées privés dans le cadre des investissements, sont directement intégrés dans le patrimoine des évêchés ou des congrégations auxquelles appartiennent ces lycées.
Nous avons calculé, à partir des documents publics issus des « Commissions permanentes », que la somme globale attribuée aux lycées privés en 2017 par le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes pour leur fonctionnement et leur investissement était de 54 813 026 €. Près de 55 millions d’euros !
Et à partir de 2018, ce chiffre - déjà énorme - explosera littéralement pour atteindre un niveau totalement inédit, visant ainsi à faire de l’enseignement catholique la référence privilégiée pour un enseignement de qualité. C’est totalement inacceptable ! C’est un défi à l’égalité républicaine !
La Région Auvergne-Rhône-Alpes se place ainsi en excellente position pour devenir l’enfant chéri de l’Église catholique, obéissant ainsi au doigt et à l’œil au clergé catholique, par nature insatiable, et qui réclame pour ses établissements une proportion toujours plus forte du budget de l’Éducation Nationale.
N’oublions pas en outre que l’État, pour sa part, prend en charge tous les salaires sauf ceux des agents de service qui dépendent des communautés territoriales. Ce qui représente nationalement 8 124 083 131 € pour l’ensemble des établissements privés. Plus de 8 Milliards d'euros ponctionnés sur le budget de l’Éducation Nationale !
Rappelons que le régime de Vichy, de 1941 à 1944, a abondamment financé l’enseignement catholique. La loi Debré du 31 décembre 1959, en instaurant les contrats d’association entre l’Etat et les établissements d’enseignement privés, quant à elle, a mis à la charge de l’Etat leurs dépenses de personnel enseignant et le forfait d’externat des établissements du second degré, à celle des communes les frais de fonctionnement des classes de l’enseignement privé du premier degré, dans les mêmes conditions que dans l’enseignement public, et à celle des départements et des régions, les contributions couvrant le frais de personnel non-enseignant et de fonctionnement divers des collèges et des lycées.
De surcroît, la loi Falloux continue à s’appliquer pour soutenir l’investissement dans les lycées privés, tandis que les lois Astier et Rocard, sans limitation de montant, offrent aux collectivités publiques la possibilité d’aider les opérations immobilières des établissements privés d’enseignement technique et agricole.
La Libre Pensée rappelle qu’en 1960, près de 11 millions de citoyens (la majorité du corps électoral de l'époque) avaient signé une pétition pour l’abrogation de la loi Debré, pour « que l’effort scolaire de la République soit uniquement réservé à l’école de la nation, espoir de notre jeunesse. »
Aujourd’hui plus que jamais, alors que les moyens font cruellement défaut à l’École publique, dans la région Auvergne-Rhône-Alpes comme dans tout le territoire de la République :
FONDS PUBLICS À LA SEULE ÉCOLE LAÏQUE !
CEUX QUI VEULENT UNE ÉCOLE PRIVÉE DOIVENT LA PAYER !
LA LOI DEBRÉ, MÈRE DE TOUTES LES LOIS ANTI LAÏQUES,
DOIT ÊTRE ABROGÉE !
SIGNEZ L’APPEL DES LAÏQUES !
http://petitionpublique.fr/Default.aspx?pi=P2016N49240
LE BILLET DU TRESORIER
Pour l’année 2017, il y a eu vote à l’Assemblée Générale de la Libre Pensée du Rhône le19 novembre d’une augmentation de la cotisation de deux euros. POURQUOI ?
Depuis 6 années, avec les activités internationales et nationales de la Fédération Nationale croissantes (que nous avons suivies et /où nous avons participé, les congrès nationaux de la LP ont voté régulièrement des hausses nationales que nous avons répercutées partiellement (on était à 70 euros depuis plusieurs années, cela a réduit d’autant la cotisation locale). Afin de continuer notre combat pour la défense de la loi de 1905, je vous invite à participer à cette hausse, à faire de nouveaux adhérents, à solliciter des soutiens financiers !
Rappel : les cotisations peuvent être étalées sur plusieurs mois comme cela se fait déjà avec deux ou trois chèques). Mais il importe de les collecter le plus vite possible, afin de consacrer notre énergie aux tâches de défense de la laïcité : payer sa cotisation sans attendre est en soi un acte militant. Les retards sont souvent affaire de simple négligence, problème qui peut se régler facilement.
Fraternellement, J L Andrieu, trésorier départemental de la LP 69
colloque petain
FEDERATION NATIONALE DE LA LIBRE PENSEE
Membre de l’Association Internationale de la Libre Pensée (I A F T A I L P )
10/12 rue des Fossés-Saint-Jacques 75005 PARIS libre Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.– http://www.fnlp.fr
FEDERATION DU RHÔNE DE LA LIBRE PENSEE
7, rue Major-Martin 69002 LYON Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.– www.librepenseerhone
COLLOQUE DE LA FEDERATION NATIONALE DE LA LIBRE PENSEE
Pétain 1917 – Pétain 1940 : quelle continuité ?
Sous la présidence de Pierre ROY, Président d’Honneur de la Libre Pensée
Samedi 25 novembre 2017 de 9 H à 18 H – Accueil dès 8H30
SALLE “le SPOT”
5, rue Pierre Dupont à 69190 SAINT-FONS
Bus : C12 ou 60 ou 93 – Arrêt Saint-Fons – 4 chemins
La Libre Pensée s’est fixée pour but de faire un travail de vérité au milieu du déferlement des
« reconstitutions » officielles diverses et variées où le ridicule le dispute souvent à l’autosatisfaction
hypocrite d’une paix prétendument garantie par l’Union européenne.
Les colloques de la Libre Pensée liés à la Guerre de 1914-1918 ont été inaugurés par celui de Soissons, en 2014, où les généraux fusilleurs, les Nivelle, les Foch, les Joffre, les Pétain ont été soumis à l’appréciation critique d’historiens et au jugement de l’Histoire, symbolisé par une déclaration et une sentence proposées par la Libre Pensée et adoptées par les participants.
Puis est venu le colloque à Franchesse dans l’Allier sur le double thème des complaisances à la guerre venues de là où on ne les attendait pas et celui des résistances à cette démission des principaux dirigeants de la
IIe Internationale, résistances très souvent occultées par l’Histoire officielle. Les figures les plus notables de cette résistance du côté français (syndicalistes, révolutionnaires, militants, parlementaires) ont fait l’objet de communications tandis que d’autres resituaient les éléments principaux du contexte où cette résistance s’est manifestée.
Il y eut le colloque de Saint-Nazaire où a été étudié le riche corpus historique -souvent négligé par les études historiques- sous le titre : « Mutins, déserteurs, pacifistes, antimilitaristes de tous les pays et de toutes les guerres : unissez-vous ! ». Puis, ont suivi les colloques de Marseille sur le thème : « Les colonies et leurs mobilisés dans la Grande Guerre » et, de Toulouse qui traita de : « La guerre contre les nations, la guerre entre les nations ».
Le colloque de Lyon continue ce cycle qui ira jusqu’en 2018.
Les Actes de ce colloque seront publiés dans le cadre de la collection inaugurée par les actes de
Soissons, suivis des actes des colloques de Franchesse et de Saint-Nazaire ainsi que par ceux de celui de Toulouse. Vous pourrez les acquérir à la table de la librairie de la Libre Pensée au colloque de Lyon.
Ainsi se constitue une collection dont la vocation est d’embrasser la totalité de ce que l’activité de la Libre Pensée en ce domaine a déjà produit et pourra produire, notamment à travers les colloques à venir.
Programme du colloque
- · La véritable histoire de la bataille de Verdun par Georges-André Morin
- · L’année 1917 en France et en Europe (y compris la Russie) par Christian Eyschen
- · L’entrée en guerre des USA par David Gozlan
- · Pétain, les Fusillés pour l’exemple, les Mutineries, la Courtine par Régis Parayre
- · Pétain et Franco, Ambassadeur, Guerre du Rif, Guerre d’Espagne par Jean-Marc Schiappa
- · Pétain, Vichy, Hitler, la Collaboration par Philippe Besson
- · Pétain et les principes du Droit républicain par Dominique Goussot
- · Pétain et la Résistance par Pierre Girod
- · Travail, Famille, Patrie, la Charte du Travail par Henri Huille
- · Pétain contre l’Ecole laïque par Isabelle Alix
Le colloque sera suivi d'un pot fraternel
Nous vous invitons à vous inscrire dès maintenant au colloque en remplissant dès maintenant le
bulletin d’inscription ci-dessous, ou si vous ne pouvez participer, à soutenir financièrement cette
initiative en remplissant le bon de soutien ci-dessous:
……………………………………………………………………………………………………………………...
BULLETIN D’INSCRIPTION AU COLLOQUE
A remplir impérativement et à adresser à la Fédération du Rhône de la Libre Pensée pour participer au colloque
Je m’inscris au colloque de la Libre Pensée du 25 novembre 2017.
Je verse 10€ ou plus : ….........€ au titre des frais de participation et de soutien.
Nom : ………..……………………… Prénom : ………………………………………
Adresse : ……….…………….………………………………………………………….
Association : …………………………………………………………………………….
Chèque à l’Ordre de Fédération du Rhône de la Libre Pensée,
Adresse : Libre Pensée 7, rue Major-Martin 69001 LYON
………………………………………………………………………………………………………………...
BON DE SOUTIEN A LA LIBRE PENSÉE
Souscrivez et faites souscrire !
Je ne peux participer au colloque du 25 novembre 2017,
mais je soutiens cette initiative.
Nom : ………..……………………………. Prénom : ……………………………… Adresse : ……….………………………………………………………….…………
Association : ……………………………………………………………….………….
Je verse : ………………………….€
Chèque à l’ordre de Fédération du Rhône de la Libre Pensée,
Adresse: Libre Pensée 7, rue Major-Martin 69001 LYON
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communiqué de la fnlp
Crèches de Noël dans les bâtiments de la République : la messe n’est pas encore dite en Vendée, elle est bientôt finie à Lyon !
Laurent Wauquier a été sanctionné à Lyon, Bruno Retailleau ne l’est pas encore à Nantes au prix d’une méconnaissance de la jurisprudence du Conseil d’Etat.
Le 9 novembre 2016, le Conseil d’État rendait deux arrêts par lesquels il a jugé que la présence d’une crèche chrétienne de Noël dans un bâtiment public est illégale au regard du principe de laïcité résultant des articles 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 et 1er et 2 de la loi du 9 décembre 1905 concernant la Séparation des Églises et de l’État, dont l’article 28 interdit d’ailleurs expressément aux autorités publiques « à l’avenir, d’élever ou d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières, des monuments funéraires ainsi que des musées ou expositions. »
Toutefois, le Conseil d’Etat a estimé que les crèches peuvent « revêtir une pluralité de significations ». Il a considéré que certaines d’entre elles peuvent notamment présenter « un caractère culturel, artistique ou festif, sans exprimer la reconnaissance d’un culte ou marquer une préférence religieuse », en sorte que leur exposition ne porte alors pas atteinte au principe de laïcité garantie par la Séparation des Églises et de l’État. A cette fin, les représentants des collectivités publiques doivent « tenir compte non seulement du contexte, qui doit être dépourvu de tout élément de prosélytisme, des conditions particulières de cette installation, de l'existence ou de l'absence d'usages locaux, mais aussi du lieu de cette installation. » Ces quatre critères sont cumulatifs.
Victoire à Lyon
Le 7 octobre 2017, saisi d’un recours pour excès de pouvoir introduit par la Fédération de Libre Pensée et d’action sociale du Rhône et dirigé contre la décision du Président de la région Auvergne-Rhône-Alpes d’installer une crèche chrétienne dans le hall de cette collectivité, le Tribunal administratif de Lyon a fait une exacte application de la jurisprudence du Conseil d’État. Après avoir écarté les nombreuses fins de non-recevoir soulevées par le Président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, il a jugé qu’il ne ressortait pas des pièces du dossier que « l’installation de cette crèche dans l’enceinte de ce bâtiment public, siège d’une collectivité publique, [résultait] d’un usage local. En effet, aucune crèche de Noël n’a jamais été installée dans les locaux du siège lyonnais de la région Auvergne-Rhône-Alpes. »
Il a également considéré qu’aucun « autre élément [ne marquait] son inscription dans un environnement culturel, artistique ou festif » même si « la crèche a été réalisée par des artisans de la région et que [son] installation [permettait] l’exposition de leur savoir-faire. » Le Tribunal administratif de Lyon en conclut que « le Président de la région Auvergne-Rhône-Alpes en procédant à cette installation a méconnu l’article 28 de la loi du
9 décembre 1905 et les exigences attachées au principe de neutralité des personnes publiques. »
Dissonance et incohérence à Nantes
Le 6 octobre 2017, la Cour administrative d’appel de Nantes (CAA) , saisie sur renvoi du Conseil d’État du litige opposant la Fédération départementale de Vendée de la Libre Pensée et le Département de la Vendée à propos de l’installation d’une crèche chrétienne dans le hall du siège de cette collectivité, n’a pas suivi aussi fidèlement que le Tribunal administratif de Lyon, la jurisprudence de la juridiction administrative suprême, qu’elle a feint néanmoins de respecter sans pour autant se déjuger.
Pourtant l’arrêt n° 395223 du Conseil d’Etat avait cassé la précédente décision de la CAA de Nantes, précisant qu’en statuant comme elle l’avait fait pour invalider la décision de 2014 du TA de Nantes, la CAA avait « entaché son arrêt d’une erreur de droit ». Rappelons que le TA de Nantes avait annulé la décision du « Président du Conseil général de la Vendée » … de ne pas « interdire l’installation d’une crèche de la nativité dans le hall de l’hôtel du département ». Une décision que nous avions considérée et que nous considérons toujours comme conforme à la lettre et à l’esprit de la loi de 1905 et de son article 28.
La CAA a-t-elle corrigé son « erreur de droit » ? Il n’en est rien, et c’est au contraire en commettant à nouveau, selon nous, une « erreur de droit » que la CAA de Nantes a maintenu sa position tendant à la dissolution des limites fixées par l’article 28 de la loi de 1905 et par la jurisprudence du Conseil d’Etat.
Sur conclusions conformes du rapporteur public, la Cour a confirmé sa première décision sans respecter totalement le raisonnement du Conseil d’Etat. Elle n’a pas clairement établi qu’étaient réunis les quatre critères permettant de déroger au principe d’interdiction de l’installation d’une crèche chrétienne dans un bâtiment public. En premier lieu, elle s’est bornée à dire que le Département expose une crèche dans le hall des locaux du département « depuis décembre 1990 […] durant la période de Noël », ce qui ne suffit pas à établir des usages locaux ni, a fortiori, une tradition dont le dictionnaire d’Émile Littré précise que celle-ci résulte « d’une transmission de génération en génération par la parole ou par l’exemple », soit sur une période bien supérieure à celle ici évoquée.
En deuxième lieu, la Cour administrative d’appel de Nantes a considéré que « cette crèche de 3 mètres sur 2 mètres [étant] située dans un hall d’une superficie de 1 000 m² ouvert à tous les publics et accueillant, notamment, les manifestations et célébrations laïques liées à la fête de Noël, en particulier l’Arbre de Noël des enfants des personnels départementaux et celui des enfants de la DDASS » ne méconnaissait pas l’obligation de neutralité pesant sur des personnes morales de droit public. Or, la taille de l’objet, offert au regard de « tous les publics », ne semble pas un critère de nature à atténuer ou effacer son caractère religieux.
En troisième lieu, avec une mauvaise foi évidente et sans crainte de se contredire, la Cour a indiqué que les dates de début et de fin d’installation de la crèche ne comportaient aucun message religieux, même si elle a évoqué, comme il vient d’être dit, « la période de Noël ». Enfin, elle a tenté sans y parvenir sérieusement à soutenir que cette crèche n’avait pas de caractère religieux en ayant recours à une rédaction pour le moins obscure : « son installation est dépourvue de tout formalisme susceptible de manifester un quelconque prosélytisme religieux. » La présence dans une crèche de Marie, Joseph et Jésus, entourés du bœuf et de l’âne, reste un signe religieux évident, sauf pour la CCA de Nantes.
Pour toutes ces raisons, la Libre Pensée s’emploiera par tous les moyens à faire respecter la lettre et l’esprit des arrêts du Conseil d’État du 9 novembre 2016 qui ont été jusqu’à présent suivis partout, sauf à Nantes.
En conséquence, la Fédération de la Libre Pensée de Vendée, pleinement soutenue par la Fédération nationale de la Libre Pensée, saisira à nouveau le Conseil d’Etat qui cassera à coup sûr la décision de Nantes. Contrairement aux propos de certains journalistes qui semblent ne rien connaître au Droit, la partie n’est pas finie. Et Philippe de Villiers et Bruno Retailleau ne pourront pas dire de sitôt : Ite missa est.
Par ailleurs, la fameuse « tradition de la crèche » en Vendée n’existe que depuis les lois de décentralisation de 1982. Là aussi, la droite-extrême peut remercier la « gauche ». Quant à Laurent Wauquiez, avec sa « kolosale » finesse habituelle, il a indiqué : « Ce jugement est coupé de la réalité de notre pays : ce ne sont pas les crèches de Noël qui portent atteinte aujourd'hui à la laïcité en France ». En clair, c’est un « laïc » (religieux sans soutane) qui ne voit des atteintes à la laïcité que quand il s’agit des musulmans. Dans cette croisade qui n’ose pas dire son nom, il est largement accompagné par Manuel Valls et ses amis.
La laïcité ne se divise pas,
elle doit être respectée et appliquée partout !
Paris, le 10 octobre 2017
les amis d'etienne dolet
« LE MARTYRE D’ETIENNE DOLET »
roman historique de Jules Lermina
Ouvrage de 450 pages, format 160/240, couverture 4 couleurs.
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Nom, prénom…………………………………………………………………………………… Adresse…………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………Mail…………………………………. Nombre d’exemplaires : ……….. Je verse 16 € x…………=……….……€
Chèque à l’ordre de : Association Etienne Dolet, chez Marcel Picquier, 7 avenue Berthelot, 69007 LYON
Venez à la FÊTE DOLET Hôtel des Associations, 7 rue Major-Martin, 69001 LYON Le jeudi 14 décembre 2017 -de 18 à 21h -Remise des livres -Spectacle : le Destin réunit Dolet, Rabelais et Marot -Verre de l’amitié - buffet
Pour l’organisation de la soirée, annoncez votre venue par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou tel : 0478589280) Un roman-historique à lire et à offrir |
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En 1904, Jules Lermina (1836-1915), homme de lettres de talent, libertaire, farouche républicain anticlérical, écrit ce roman dans le contexte de la bataille du vote de la loi de séparation des Églises et de l’État. Il est publié sous forme de feuilleton dans « l’Action », quotidien des républicains et libres penseurs. Il ne s’agit nullement d’une biographie académique mais d’un récit, très informé, enlevé, fidèle aux grands évènements de la vie d’Etienne Dolet, rendu passionnant par les mille péripéties tirées de l’imagination de l’écrivain, à la manière d’Alexandre Dumas. L’auteur restitue admirablement, jusque dans sa mort, la légendaire et emblématique figure des libertés qu’allait devenir le martyr de la Place Maubert. La défense de la liberté de pensée qui anime ce récit reste pleinement d’actualité. SOUSCRIPTION 16 €, franco de port ; prix public : 21 € (au choix : livre(s) envoyé(s) par la Poste ou retiré(s) le 14 décembre lors de la Fête Dolet.) |
entretien : Edouard Herriot
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Entretien avec Eric Pommet, président du Cercle Edouard Herriot de Lyon Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 06 60 62 48 71 |
L’An II : Peux-tu nous présenter, en quelques mots, ce qu'est le Cercle Edouard Herriot ? Quels sont les buts poursuivis ?
Eric Pommet : Le Cercle Edouard Herriot est une association de loi 1901 crée en 1965 par ses amis. La première préoccupation a été d’ériger le buste d’Herriot de la place Jussieu. Une souscription a été lancée qui a eu un succès bien supérieur aux besoins ce qui a laissé une trésorerie pour développer des activités de mémoire :
- · Perpétuer le souvenir d'Edouard Herriot afin de prendre toutes les initiatives propres à honorer sa mémoire, à célébrer son œuvre, à mettre en lumière son rôle et son action dans tous les domaines où ils se sont exercés
- · Sauvegarder les principes démocratiques qu'il inspirait ou défendait, et de poursuivre, avec le concours des jeunes générations, l'œuvre d'éducation politique et de promotion sociale qu'il avait entreprise.
L’An II : Quels sont les projets en cours ?
EP : Le chantier de la laïcité nous semble primordial, c’est pourquoi nous proposons un banquet des laïques au mois de décembre prochain. [samedi 16 décembre 2017 au Café des Fédérations – NDLR]
D’autre part suite à la fermeture du siège historique du Parti Radical Socialiste, le Cercle a réuni quelques meubles, d’autres ont gardé quelques effets, nous réfléchissons à un moyen de les mettre en valeur dans un lieu mémoriel avec ou sans le soutien de la ville de Lyon.
L’An II : Comment juges-tu la situation actuelle du point de vue de l'idéal républicain et de la laïcité ?
EP : Nous ressentons un glissement insidieux des valeurs républicaines. En premier lieu sur le niveau de laïcité que de plus en plus certains souhaitent « aménager ». La plupart du temps cette volonté répond à des préoccupations électoralistes pour répondre à ceux qui ont des revendications qui ignorent (voire même piétinent) l’idéal républicain. Un autre glissement est sur le plan sécuritaire. Peu à peu s’installent des lois empreintes d’autoritarisme. Le répressif reprend du terrain sur la prévention. Sur un autre plan le Marché devient une « autorité supérieure » au détriment de l’humain. Les replis identitaires sont exacerbés par les inégalités de répartition des richesses. Les tentations belliqueuses grossissent, les guerres s’invitent de plus en plus dans l’espace médiatique et le quotidien. Enfin, le contexte français et la personnalité du Président nous font penser à une situation similaire à celle de la république de 1848 qui s’est conclue par une dictature (le second empire) !
L’An II : En quoi les valeurs poursuivies par le Cercle sont-elles actuelles ?
EP : De l’œuvre d’Herriot nous retenons quatre actions emblématiques : l’Education, l’action pour la Paix, la Laïcité et les Droits de l’Homme. Il nous semble évident que ces valeurs méritent d’entre entretenues en des temps où elles nous paraissent très attaquées.
"Entre les peuples comme entre les les hommes, le problème du mur mitoyen est celui qui soulève le plus de difficultés." (EH -Notes et Maximes, Hachette, 1961)